Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : FSC PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 44410771800017
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU VIEUX CHENE
Code postal du demandeur : 38240
Localité du demandeur : MEYLAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 43-47
Libellé de la voie du terrain : AVENUE ARISTIDE BERGES
Code postal du terrain : 38190
Localité du terrain : VILLARD-BONNOT
Section cadastrale 1 : 42AP
Section cadastrale 2 : 39AP
Section cadastrale 3 : 38AP
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1832
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2016-11-21
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-08-07
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 20
Nombre de logements total créés : 20
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1433
France Cadastre