Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI CHAMAL
Numéro de SIRET du demandeur : 852295013
Numéro de voie du demandeur : 42
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : DE L ARAMON
Code postal du demandeur : 34120
Localité du demandeur : TOURBES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LOTIS
Libellé de la voie du terrain : LA ROSE DES VENTS
Code postal du terrain : 34450
Localité du terrain : VIAS
Section cadastrale 1 : 0226BT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6310
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 100
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre