Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES OLIVIERS
Numéro de SIRET du demandeur : 47779324400013
Numéro de voie du demandeur : 1244
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DE MONTBLANC
Code postal du demandeur : 34450
Localité du demandeur : VIAS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 449
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : DE LA COMBE
Code postal du terrain : 34450
Localité du terrain : VIAS
Section cadastrale 1 : 0118CY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 951
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 36
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 41
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre