Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALES AGGLOMERATION
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Rue Michelet
Lieu-dit du demandeur : Batiment ATOME
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Boîte postale du demandeur : 602
Cedex du demandeur : 49
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 113
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Verriers
Code postal du terrain : 30360
Localité du terrain : VEZENOBRES
Section cadastrale 1 : 0083AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4812
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 318
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 94
Indicateur Service public : Enseignement et recherche : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-03-31
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