Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : CARAMEL
Numéro de voie du demandeur : 435
Libellé de la voie du demandeur : Chemin dus Bas Bresis
Code postal du demandeur : 30100
Localité du demandeur : ALES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 367
Libellé de la voie du terrain : Chemin de la Rouvierette
Code postal du terrain : 30360
Localité du terrain : VEZENOBRES
Section cadastrale 1 : 0101AT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1318
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 83
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2017-04-04
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