Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Vézelois
Code postal : 90400
Code INSEE de la commune : 90104

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09010418A0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 24/05/2018
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90400 VEZELOIS
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 816 Rue de Brebotte VEZELOIS 90400
Parcelle(s) concernée(s) : E894
Superficie du terrain : 1440m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 227m2
Surface de plancher nouvelle construite : 33m2