Permis de construire de la ville de Vézelois

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Vézelois
Code postal : 90400
Code INSEE de la commune : 90104

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09010416A0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/07/2016
Date d'ouverture de chantier :	07/03/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :	2018-08-27
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : SAS AJ INVEST
SIRET : 79387176500020
Code postal : 90000 BELFORT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 493 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400
Parcelle(s) concernée(s) : E844
Superficie du terrain : 1486m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 7
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 268m2
Surface de plancher nouvelle construite : 202m2