Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : S.C.V.V. LE QUARTZ
Numéro de SIRET du demandeur : 85102703700015
Libellé de la voie du demandeur : Chez PRIAMS
Lieu-dit du demandeur : 46 avenue Gambetta
Code postal du demandeur : 74000
Localité du demandeur : ANNECY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : chemin des Azalees
Code postal du terrain : 74100
Localité du terrain : VETRAZ-MONTHOUX
Section cadastrale 1 : 1170D
Section cadastrale 2 : 1172D
Section cadastrale 3 : 1173D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1395
Nombre de niveau maximum : 4
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 13
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements collectifs créés : 26
Nombre de logements total créés : 26
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 110
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1683
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
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