Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Societe Cooperative HLM
Dénomination personne morale demandeur : HABITAT DAUPHINOIS
Numéro de voie du demandeur : 20
Libellé de la voie du demandeur : Rue de Balzac
Code postal du demandeur : 26000
Localité du demandeur : VALENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : SAINT ALBAN DE VAREZE
Code postal du terrain : 38150
Localité du terrain : VERNIOZ
Section cadastrale 1 : 302AM
Section cadastrale 2 : 304AM
Section cadastrale 3 : 329AM
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1564
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-09-24
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-01-18
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 627
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre