Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vercel-Villedieu-le-Camp
Code postal : 25530
Code INSEE de la commune : 25601

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02560113V0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 29/08/2013
Date d'ouverture de chantier : 28/01/2014
Date réelle d'achèvement des travaux : 2015-02-02
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25160 Labergement-Sainte-Marie
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement Cubilot LES LAVOTTES Vercel-Villedieu-le-Camp 25530
Parcelle(s) concernée(s) : ZM24
Superficie du terrain : 801m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 112m2