Permis de construire de la ville de Vennans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vennans
Code postal : 25640
Code INSEE de la commune : 25599

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559915D0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/12/2015
Date d'ouverture de chantier :	24/12/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-09-21
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25640 Rigney
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue de Bellevue Vennans 25640
Parcelle(s) concernée(s) : B92
Superficie du terrain : 375m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : service public ou d'intérêt collectif
Il s'agit d'une extension
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 21m2