Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU BOSQUET
Lieu-dit du demandeur : C/O PAURIOL STEPHANE
Code postal du demandeur : 13770
Localité du demandeur : VENELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 18
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU BOSQUET
Code postal du terrain : 13770
Localité du terrain : VENELLES
Section cadastrale 1 : 65BV
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 438
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 120
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre