Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI des Brouillards
Numéro de SIRET du demandeur : 82075443000016
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : Rue des Templiers
Code postal du demandeur : 10140
Localité du demandeur : Amance
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 15
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Cote d Or
Code postal du terrain : 10140
Localité du terrain : Vendeuvre-sur-Barse
Section cadastrale 1 : 508AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4280
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-11-18
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 447
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre