Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES DEUX CHOUETTES
Numéro de SIRET du demandeur : 838074698
Numéro de voie du demandeur : 15
Libellé de la voie du demandeur : Place des Vosges
Code postal du demandeur : 75004
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2431
Libellé de la voie du terrain : RTE DE CAGNES
Lieu-dit du terrain : Lot de la Bergerie Villa 4
Code postal du terrain : 06140
Localité du terrain : VENCE
Section cadastrale 1 : 0084BW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2904
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 356
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 141
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre