Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : GIELA
Numéro de SIRET du demandeur : 80856233400017
Numéro de voie du demandeur : 60
Libellé de la voie du demandeur : Avenue de Nice
Code postal du demandeur : 06800
Localité du demandeur : CAGNES SUR MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 63
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Calvaire
Code postal du terrain : 06140
Localité du terrain : VENCE
Section cadastrale 1 : 0039AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1038
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-03-16
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 73
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 479
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre