Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PRESENCE
Numéro de SIRET du demandeur : 50259668700066
Numéro de voie du demandeur : 410
Libellé de la voie du demandeur : Av Janvier Passero
Code postal du demandeur : 06210
Localité du demandeur : MANDELIEU LA NAPOULE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU PIOULIER
Code postal du terrain : 06140
Localité du terrain : VENCE
Section cadastrale 1 : 0127BK
Section cadastrale 2 : 0379BK
Section cadastrale 3 : 0382BK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7786
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-01-27
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 862
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre