Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : Avenue Albert 1er
Code postal du demandeur : 60300
Localité du demandeur : SENLIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE LEON BOUCHARD RD 9 et
Lieu-dit du terrain : lieu-dit "La Butte d'Amour"
Code postal du terrain : 95470
Localité du terrain : VEMARS
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-10-29
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 78
Nombre de logements de 3 pièces : 54
Nombre de logements de 4 pièces : 19
Nombre de logements de 5 pièces : 20
Nombre de logements individuels créés : 35
Nombre de logements collectifs créés : 138
Nombre de logements total créés : 173
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 11807
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre