Permis de construire de la ville de Vellerot-lès-Belvoir

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vellerot-lès-Belvoir
Code postal : 25430
Code INSEE de la commune : 25595

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559522L0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	16/09/2022
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : JEANNEROT CONCEPT
SIRET : 90120273900016
Code postal : 25340 Crosey-le-Grand
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : dans la zone intercommunal ZA sur le Tartre Vellerot-les-Belvoir 25430
Parcelle(s) concernée(s) : 0287
Superficie du terrain : 13492m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 322m2