Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 21
Libellé de la voie du demandeur : LOT LE CLOS DES OLIVIERS
Lieu-dit du demandeur : 351 ALLEE DES CHAUMES
Code postal du demandeur : 13880
Localité du demandeur : VELAUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROQUEPERTUSE
Code postal du terrain : 13880
Localité du terrain : VELAUX
Section cadastrale 1 : 73BS
Section cadastrale 2 : 74BS
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9469
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 109
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre