Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vaux-les-Prés
Code postal : 25770
Code INSEE de la commune : 25593

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559316C0019
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 25/11/2016
Date d'ouverture de chantier : 25/03/2017
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-12-01
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25170 RUFFEY LE CHATEAU
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 4 rue des Ecorchoues VAUX-LES-PRES 25770
Parcelle(s) concernée(s) : ZE209
Superficie du terrain : 564m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 91m2