Permis de construire de la ville de Vaux-les-Prés

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vaux-les-Prés
Code postal : 25770
Code INSEE de la commune : 25593

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559316C0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	10/06/2016
Date d'ouverture de chantier :	01/09/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2017-07-12
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Bailleurs sociaux SAI

Code postal : 25115 POUILLEY-LES-VIGNES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement ""Les Jardins d VAUX-LES-PRES 25770
Parcelle(s) concernée(s) : AC153
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 115m2