Permis de construire de la ville de Vaux-les-Prés

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vaux-les-Prés
Code postal : 25770
Code INSEE de la commune : 25593

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559315C0015
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	06/10/2015
Date d'ouverture de chantier :	10/12/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-09-27
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Bailleurs sociaux SAI

Code postal : 25000 BESANCON
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : lotissement ""Les Jardins du Chateau"". VAUX-LES-PRES 25770
Parcelle(s) concernée(s) : AC99 AC100 AC102
Superficie du terrain : 782m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 114m2