Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vaux-les-Prés
Code postal : 25770
Code INSEE de la commune : 25593

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559313C0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 26/09/2013
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : M.J. LOCATION
SIRET : 57282051200273
Code postal : 25480 cole-Valentin
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : zone de l Echange Vaux-les-Pres 25770
Parcelle(s) concernée(s) : B4
Superficie du terrain : 6972m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : autre résidence
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 130m2