Permis de construire de la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Isère (38)
Ville : Vaulnaveys-le-Haut
Code postal : 38410
Code INSEE de la commune : 38529

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0385291220038
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/04/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD GRENOBLOIS
SIRET : 24380113100018
Code postal : 38560 Jarrie
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RTE de Chamrousse Premol Vaulnaveys-le-Haut 38410
Parcelle(s) concernée(s) : 0D56 0D59 a 0D61
Superficie du terrain : 24360m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : hébergement hôtelier
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2