Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OPTIMUM PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 53386532500013
Numéro de voie du demandeur : 50
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : du Baron
Code postal du demandeur : 01090
Localité du demandeur : GUERENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de la Deserte
Code postal du terrain : 69670
Localité du terrain : VAUGNERAY
Section cadastrale 1 : 0738AC
Section cadastrale 2 : 0751AC
Section cadastrale 3 : 0750AC
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 568
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-05-11
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-12-31
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 369
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre