Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Au Passage du Rocher
Numéro de SIRET du demandeur : 48294501100021
Numéro de voie du demandeur : 3
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : Sarrelouis
Code postal du demandeur : 67000
Localité du demandeur : Strasbourg
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Cours Fontanarosa Lots 4
Lieu-dit du terrain : Les Claux
Code postal du terrain : 05560
Localité du terrain : Vars
Section cadastrale 1 : xLOT
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-11-10
Nombre de logements collectifs créés : 97
Nombre de logements total créés : 97
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : tourisme : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4312
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre