Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI JACQUARD 2001
Numéro de SIRET du demandeur : 4387977220016
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Montee Lieutenant Allouche
Code postal du demandeur : 69001
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Rivoires
Code postal du terrain : 07690
Localité du terrain : VANOSC
Section cadastrale 1 : 372B
Section cadastrale 2 : 373B
Section cadastrale 3 : 374B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6456
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 134
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 215
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre