Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES CEDRES
Numéro de SIRET du demandeur : 33226298900012
Libellé de la voie du demandeur : La Bruassiere
Code postal du demandeur : 07690
Localité du demandeur : VANOSC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Village
Code postal du terrain : 07690
Localité du terrain : VANOSC
Section cadastrale 1 : 392AB
Section cadastrale 2 : 406AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2302
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 151
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre