Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI JACQUARD 2001
Numéro de SIRET du demandeur : 4387977220016
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Montee Lieutenant Allouche
Code postal du demandeur : 69001
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Rivoires
Code postal du terrain : 07690
Localité du terrain : VANOSC
Section cadastrale 1 : 372B
Section cadastrale 2 : 373B
Section cadastrale 3 : 374B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6456
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 287
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 57
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 37
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 250
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
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