Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI AFP
Numéro de SIRET du demandeur : 48495216300018
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : Rue Soulie
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : SAINT ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Soyeux
Lieu-dit du terrain : Cros du Vernet
Code postal du terrain : 07690
Localité du terrain : VANOSC
Section cadastrale 1 : 671B
Section cadastrale 2 : 1190B
Section cadastrale 3 : 1191B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4007
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 2
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 42
Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 197
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-12-31
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