Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : DESVEAUX DENTAIRE
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : IMPASSE DE LA CONFIANCE
Code postal du demandeur : 56000
Localité du demandeur : VANNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 23
Libellé de la voie du terrain : RUE PIERRE MARECHAL
Code postal du terrain : 56000
Localité du terrain : VANNES
Section cadastrale 1 : 0228BN
Section cadastrale 2 : 0374BN
Section cadastrale 3 : 0378BN
Type d'événement : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2016-10-17
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-11-30
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 53
France Cadastre