Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2013
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV VICTOR BASCH
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : rue du Vercors
Code postal du demandeur : 54500
Localité du demandeur : VANDOEUVRE-LES-NANCY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 21
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : VICTOR BASCH
Code postal du terrain : 54500
Localité du terrain : VANDOEUVRE-LES-NANCY
Section cadastrale 1 : 00323AD
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 438
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2013-11-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2015-04-20
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 606
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre