Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL LES OEUFS DU PUECH
Lieu-dit du demandeur : NESPOULIERES
Code postal du demandeur : 12220
Localité du demandeur : VALZERGUES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA DURONNE
Lieu-dit du terrain : NESPOULIERES
Code postal du terrain : 12220
Localité du terrain : VALZERGUES
Section cadastrale 1 : 509B
Section cadastrale 2 : 513B
Section cadastrale 3 : 531B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 81030
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1915
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-05-31
Date réelle de décision favorable : 2020-05-12
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