Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Le Domaine du Colombier
Numéro de SIRET du demandeur : 38157493800019
Lieu-dit du demandeur : Le Mas Neuf
Code postal du demandeur : 07150
Localité du demandeur : VALLON-PONT-D'ARC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE MAS NEUF
Code postal du terrain : 07150
Localité du terrain : VALLON-PONT-D'ARC
Section cadastrale 1 : 752B
Section cadastrale 2 : 753B
Section cadastrale 3 : 754B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 114018
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 35
Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 897
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018/01
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