Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : ADELPHOS
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : 2521
Libellé de la voie du demandeur : Route de Lornay
Lieu-dit du demandeur : Le Cadet
Code postal du demandeur : 74150
Localité du demandeur : LORNAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Zone de Vers Uaz
Lieu-dit du terrain : Vers Uaz
Code postal du terrain : 74150
Localité du terrain : VALLIERES-SUR-FIER
Section cadastrale 1 : 2140B
Section cadastrale 2 : 2142B
Section cadastrale 3 : 2144B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5224
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-11-21
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 48
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre