Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : LES COTES DE VIE
Numéro de SIRET du demandeur : 81537882300018
Numéro de voie du demandeur : 374
Libellé de la voie du demandeur : Route de Sous la Ville
Code postal du demandeur : 74150
Localité du demandeur : VALLIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES COTES DE VIE
Code postal du terrain : 74150
Localité du terrain : VALLIERES
Section cadastrale 1 : 0937B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2295
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-11-23
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 688
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre