Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCA LA CALADE
Numéro de SIRET du demandeur : 38527989800022
Libellé de la voie du demandeur : 46 RUE VICTOR HUGO
Code postal du demandeur : 69002
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 780 CH DES MAURUCHES S
Code postal du terrain : 06220
Localité du terrain : VALLAURIS
Section cadastrale 1 : 0423AN
Section cadastrale 2 : 0422AN
Section cadastrale 3 : 0253AN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5186
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 6 pièces : 5
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 130
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 916
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre