Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VAUBRUN
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Rue Auguste RENOIR
Code postal du demandeur : 30700
Localité du demandeur : UZES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin de Saint Victor
Lieu-dit du terrain : Lespinas
Code postal du terrain : 30700
Localité du terrain : VALLABRIX
Section cadastrale 1 : 370B
Section cadastrale 2 : 372B
Section cadastrale 3 : 373B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 7905
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 830
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 272
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-06-06
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-06-20
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