Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCICV LE ROBERTI
Numéro de SIRET du demandeur : 82430064400013
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : Rue Mirabeau
Code postal du demandeur : 83000
Localité du demandeur : TOULON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 817 Chemin de Roberti
Code postal du terrain : 83160
Localité du terrain : LA VALETTE DU VAR
Section cadastrale 1 : 0030AB
Section cadastrale 2 : 0031AB
Section cadastrale 3 : 0031AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2423
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-06-08
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-03-13
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 24
Nombre de logements total créés : 24
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1571
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre