Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI SC ROSE DES SABLES
Numéro de SIRET du demandeur : RCS 517915393
Numéro de voie du demandeur : 6
Libellé de la voie du demandeur : Rue Honhon
Code postal du demandeur : 59300
Localité du demandeur : VALENCIENNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 6 B
Libellé de la voie du terrain : RUE HONHON
Code postal du terrain : 59300
Localité du terrain : VALENCIENNES
Section cadastrale 1 : 70AR
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 75
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 110
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre