Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA BRUNE
Numéro de SIRET du demandeur : 87836336500015
Numéro de voie du demandeur : 470
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DE QUERCY
Code postal du demandeur : 82400
Localité du demandeur : GOUDOURVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : BAPTISTE MARCET
Lieu-dit du terrain : LA BRUNE
Code postal du terrain : 82400
Localité du terrain : VALENCE
Section cadastrale 1 : 13AH
Section cadastrale 2 : 14AH
Section cadastrale 3 : 15AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7230
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-12-16
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 490
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre