Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARCADOME
Numéro de SIRET du demandeur : 85227418200017
Numéro de voie du demandeur : 22
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : BERGSON
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : SAINT ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 0092
Libellé de la voie du terrain : RUE MONTPLAISIR
Code postal du terrain : 26000
Localité du terrain : VALENCE
Section cadastrale 1 : 0383AT
Section cadastrale 2 : 0381AT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 804
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-06-03
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1354
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre