Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Numéro de SIRET du demandeur : 13002139700018
Libellé de la voie du demandeur : CS 40700
Code postal du demandeur : 38000
Localité du demandeur : Grenoble
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 70
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DE ROMANS
Code postal du terrain : 26000
Localité du terrain : Valence
Section cadastrale 1 : 537AT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 24405
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 830
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 192
Surface ' Service public ' démolie : 61
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2019-04-30
Date réelle de décision favorable : 2019-04-12
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