Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Valdoie
Code postal : 90300
Code INSEE de la commune : 90099

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09009914A0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 14/08/2014
Date d'ouverture de chantier : 12/12/2014
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-08-04
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)


Code postal : 90120 MORVILLARS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue du Marechal Leclerc Le Clos du Monceau VALDOIE 90300
Parcelle(s) concernée(s) : BM352 BM353 BM355
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 10
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 873m2