Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : LE SOLANA
Numéro de SIRET du demandeur : 82166695500017
Libellé de la voie du demandeur : DOMAINE DES ROZAIS
Code postal du demandeur : 51500
Localité du demandeur : RILLY LA MONTAGNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE LA BALME
Code postal du terrain : 73150
Localité du terrain : VAL D'ISERE
Section cadastrale 1 : 111AC
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 372
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-04-10
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-05-02
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 7
Nombre de logements total créés : 7
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 197
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 1075
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre