Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : LE SOLANA
Numéro de SIRET du demandeur : 82166695500017
Libellé de la voie du demandeur : DOMAINE DES ROZAIS
Code postal du demandeur : 51500
Localité du demandeur : RILLY LA MONTAGNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE LA BALME
Code postal du terrain : 73150
Localité du terrain : VAL D'ISERE
Section cadastrale 1 : 111AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 372
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 1075
Surface ' hébergement hôtelier ' supprimée par changement de destination : 1075
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2017-04-10
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