Permis de construire de la ville de Vaire-Arcier

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vaire-Arcier
Code postal : 25220
Code INSEE de la commune : 25575

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02557512C0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/02/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction

Code postal : 25220 Vaire-Arcier
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 9 RUE de Paleroy Vaire-Arcier 25220
Parcelle(s) concernée(s) : AB80
Superficie du terrain : 636m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 150m2
Surface de plancher nouvelle construite : 46m2