Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Coeur de village
Numéro de SIRET du demandeur : En cours
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Rue Fon de l'Hospital
Code postal du demandeur : 34430
Localité du demandeur : SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : Lot P
Lieu-dit du terrain : Coeur de village
Code postal du terrain : 34570
Localité du terrain : VAILHAUQUES
Section cadastrale 1 : 269AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 189
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-06-29
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre