Informations sur le permis de construire n°03432019M0002

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI MANON
Numéro de SIRET du demandeur : 43760709600017
Numéro de voie du demandeur : 266
Libellé de la voie du demandeur : chemin neuf
Code postal du demandeur : 34570
Localité du demandeur : VAILHAUQUES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 46
Libellé de la voie du terrain : chemin vieux
Code postal du terrain : 34570
Localité du terrain : VAILHAUQUES
Section cadastrale 1 : 129AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1113
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur surélévation : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 110
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 95
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 21
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31