Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCEA LE MARAICHER
Numéro de SIRET du demandeur : 53234719200017
Numéro de voie du demandeur : 723
Libellé de la voie du demandeur : ancien chemin de la Coste
Lieu-dit du demandeur : Puech de Leuze
Code postal du demandeur : 34570
Localité du demandeur : VAILHAUQUES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 723
Libellé de la voie du terrain : ancien chemin de la Coste
Lieu-dit du terrain : Puech de Leuze
Code postal du terrain : 34570
Localité du terrain : VAILHAUQUES
Section cadastrale 1 : 11AP
Section cadastrale 2 : 13AP
Section cadastrale 3 : 15AP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 44581
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 225
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 13
Indicateur Service public : Enseignement et recherche : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-12-31
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